Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE BOTS' MASTER
CREATIVITE ET DEVELOPPEMENT S.A.

Numéro de dépôt :
94500264
Date de dépôt :
05/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2004

Présentation de la marque THE BOTS' MASTER

Déposée le 5 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) CREATIVITE ET DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE BOTS' MASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIVITE ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 1, rue René Anjolvy, 94250 GENTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 332 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par Monsieur Bernard SOYER - France.

La marque THE BOTS' MASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE BOTS' MASTER est expirée depuis le 5 janvier 2004.

CREATIVITE ET DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CREATIVITE ET DEVELOPPEMENT , C & D , CHAT MAD INSPECTEUR SOPHIE FINOT GONTIER GADGET , C.D


CREATIVITE ET DEVELOPPEMENT S.A. - 1, rue René Anjolvy, 94250 GENTILLY - France - SIREN 305332637


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par Monsieur Bernard SOYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Bougies.Ustensiles domestiques, à savoir fourchettes, cuillères, couteaux.Films cinématographiques, bandes et cassettes audio et vidéo, figurines aimantées, distributeurs de boules de gomme, jeux vidéo portatifs et cartes de vux électroniques.Bijoux et montres.Articles en papier pour fêtes et réceptions, calendriers muraux, sacs cadeau repas, décorations adhésives pour fenêtre, décalcomanies, embouts à crayon, stylos, crayons, gommes, fournitures scolaires, puzzles, cartes de vux électroniques, cartes de vux, autocollants, papier d'emballage et boîtes pour cadeau, presse-papiers, livres, publications et bandes dessinées.Boutons décoratifs, oreillers, figurines en poly vinyl chloride et couvre-boutons.Boutons en forme de crochet, flacons en plastique déformables, timbales; vaisselle et verrerie, articles de tables, assiettes de collection, boules décoratives remplies d'eau, distributeurs de boules de gomme, figurines en poly vinyl chloride.Torchons de cuisine, serviettes de bain, tissus imprimés, taies d'oreillers et couvre-boutons.Tee-shirts, chemises molletonnées, ensembles coordonnées, pyjamas, sous-vêtements, caleçons, chaussons, chaussettes et couvre-boutons.Pinces de fixation, boutons etépinglettes.Personnages mécaniques, jeux, puzzles, manches à air, figurines miniatures (jouets), jeux de société, ensembles prêt-à-monter de modélisme et passe-temps, ensemble de peinture et ensemble prêt-à-monter de travaux manuels, personnages gonflables; fauteuils ou chaises pour regarder la télévision; sacs gonflables destinés à être frappés; bandes de films en trois dimensions et visionneuses, ballons, panoplies, boules décoratives remplies d'eau, distributeurs de boules de gomme, jouets en peluche, poupées et jeux portatifs; vaisselle, verrerie, articles de table et ustensiles domestiques pour enfant, notamment fourchettes, cuillère et couteaux.Chocolats, popcorns soufflés et aromatisés, biscuits, confiserie, boules de gomme non à usage médical

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.